Fil d'infos
Protection de la montagne : l’érosion se poursuit
31 juillet 2012
Source Le Moniteur 27/07/2012
Œuvre législative charnière, la loi Montagne de 1985 repose sur la recherche d’un équilibre entre protection et valorisation de ses espaces. Les enjeux ne sont pas...
Energies renouvelables (EnR)
Gouvernance-Choix opérationnels
Majoration de 30% des droits à construire abrogée, dispositif transitoire mis en place
31 juillet 2012
Source Le Moniteur 26/07/2012
C’est sans grande surprise que l’Assemblée nationale a adopté ce mercredi 25 juillet la loi abrogeant la majoration des 30% des droits à construire. Le nouveau...
Gouvernance-Choix opérationnels
Renouvellement urbain
Un Fonds pour les PME innovantes dans les technologies vertes
26 juillet 2012
Source ADEME 5/07/2012
Lancement du fonds commun de placement à risque, FCPR Ecotechnologies, à destination des PME innovantes dédiées aux technologies vertes. Doté de 150 millions d’euros dans...
Déchets
Energies renouvelables (EnR)
Innovation-Recherche
Financement-Aides
Intégrer le changement climatique dans les projets de construction
24 juillet 2012
Source Le Moniteur 24/07/2012
Métiers du BTP, responsables de l’aménagement du territoire, énergéticiens, agriculteurs, cet outil est fait pour vous : le portail Drias les futurs du climat,...
Qualité environnementale du bâti (QEB)
Les partenaires sociaux des Travaux Publics s’engagent pour l’insertion durable
24 juillet 2012
Source Le Moniteur 23/07/2012
Une déclaration des partenaires sociaux des Travaux publics sur les clauses sociales dans les marchés publics pour l’insertion durable a été signée par quatre...
Travaux Publics
Accompagnement social
Marchés-Groupements