Commande publique : mini-guide pour bien choisir l’architecte et son équipe 2016

09-06-16 Documentation | Source : Le Moniteur
Accompagnement des usagers Documentation

Le Conseil national de l’Ordre propose une nouvelle version de ce guide à destination des maîtres d’ouvrages publics, élaboré avec le Ministère de la Culture, la MIQCP et la fédération des CAUE.

Elaboré conjointement par l’Ordre des architectes, le Secrétariat général et la Direction générale des patrimoines du ministère de la Culture et de la Communication et la Mission interministérielle pour la qualité des constructions publique, ce mini guide à destination des élus, expose en quelques pages les enjeux et les étapes essentielles des marchés publics de maîtrise d’œuvre.

Ce document, est une deuxième version d’un précédent mini-guide publié en 2014, revu et mis à jour de la nouvelle réglementation des marchés publics 2016.

Choisir son architecte : un mini-guide pour les maîtres d’ouvrage publics
CNOA

En savoir plus et télécharger le « mini-guide pour bien choisir l’architecte et son équipe »

ressources similaires

  • Un nouveau rapport par la FAP et la FNH sur le ZAN et le mal-logement

    04-05-24
    En mars 2024, paraît un rapport rédigé conjointement par la Fondation pour la nature et l’homme et la Fondation Abbé Pierre. Ce rapport produit des propositions concrètes pour lutter contre l’artificialisation des sols et le mal-logement, et établit

  • Atlas du foncier invisible

    03-07-24
    L’Atlas du foncier invisible est un manuel pour accompagner la transition des pratiques autour de la sobriété foncière. Il permet de déchiffrer les situations qui permettent de faire « la ville sur la ville » sans consommer de nouveaux sols

  • Guide du CEREMA | Bonnes pratiques de divisions parcellaires

    02-01-24
    Le CEREMA crée un guide des bonnes pratiques de division parcellaire. Ce guide vise à informer les particuliers sur les démarches à effectuer lors d’une division parcellaire et à apporter des conseils permettant de réaliser un projet de qualité.

  • Guide Synthétique | Zéro Artificialisation Nette

    02-01-24
    Le Ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires publie un guide afin d’assurer la compréhension de la réforme « zéro artificialisation nette ». Ce document présente en 16 pages les points essentiels de la réforme : la