Guide du CEREMA | Bonnes pratiques de divisions parcellaires

Le CEREMA crée un guide des bonnes pratiques de division parcellaire.

Ce guide vise à informer les particuliers sur les démarches à effectuer lors d’une division parcellaire et à apporter des conseils permettant de réaliser un projet de qualité.

Ce guide est organisé en trois parties :

  • une fiche introductive, qui présente la démarche,
  • une fiche conception, qui présente les enjeux,
  • cinq fiches composantes, qui proposent des conseils pratiques par thématique (bâti, accès, stationnement, espaces verts/libres, interfaces)

Télécharger le guide

ressources similaires

  • Atlas du foncier invisible

    03-07-24
    L’Atlas du foncier invisible est un manuel pour accompagner la transition des pratiques autour de la sobriété foncière. Il permet de déchiffrer les situations qui permettent de faire « la ville sur la ville » sans consommer de nouveaux sols
  • Guide du CEREMA | Bonnes pratiques de divisions parcellaires

    02-01-24
    Le CEREMA crée un guide des bonnes pratiques de division parcellaire. Ce guide vise à informer les particuliers sur les démarches à effectuer lors d’une division parcellaire et à apporter des conseils permettant de réaliser un projet de qualité.
  • Guide Synthétique | Zéro Artificialisation Nette

    02-01-24
    Le Ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires publie un guide afin d’assurer la compréhension de la réforme « zéro artificialisation nette ». Ce document présente en 16 pages les points essentiels de la réforme : la
  • VIDEO | La gestion de l’eau sur un bassin versant par l’Agence de l’eau Adour-Garonne

    01-05-24
    L’agence de l’eau Adour-Garonne a publié une vidéo explicative sur la gestion intégrée de l’eau sur un bassin hydrographique. Une gestion collective et solidaire de l’eau, c’est la clé pour préparer efficacement l’avenir. Découvrez la gestion