Le label Bâtiment Biosourcé, label d’état défini par l’arrêté du 19 décembre 2012, a été relativement peu utilisé jusqu’à présent. Avec le recours croissant aux matériaux bois et biosourcés dans la construction, il nécessitait d’être révisé.
C’est chose faite depuis la parution de l’arrêté du 2 juillet 2024 relatif au contenu et aux conditions d’attribution du label prévu à l’article D. 171-6 du code de la construction et de l’habitation.
Ce qui change :
- le label 2024 mesure la quantité de carbone biogénique stocké en se basant sur la méthode de l’indicateur Stock C de la RE2020 ;
- le label est autoportant et n’est plus rattaché à une certification qui porte sur la qualité globale du bâtiment ;
- pour atteindre le 2e ou le 3e niveau du label, des fonctions différentes sont demandées et particulièrement des isolants.
Pour qu’un produit biosourcé puisse être pris en compte dans le calcul du label, il doit disposer :
- d’une attestation de gestion durable des forêts s’il s’agit d’un produit bois ou d’un dérivé.
- d’une étiquette A minimum pour les COV.
