Ce label s’inspire des labels existants bâtiments bas carbone (BBCA), HQE et Effinergie.
Les bâtiments qui participeront à cette expérimentation préfigureront la future réglementation thermique et environnementale de 2018 et pourront bénéficier d’un bonus de 30% de surface constructible par les collectivités, selon un décret entré en vigueur le 30 juin.
Selon ce décret, le bâtiment Bepos est défini comme un bâtiment dont le bilan énergétique « vise à atteindre l’équilibre entre la consommation d’énergie non renouvelable et la production (locale) d’énergie renouvelable injectée dans le réseau », sur l’ensemble des usages. Un arrêté, prévu pour septembre prochain, doit préciser le seuil en dessous duquel ce bilan énergétique devra se situer.
Concernant l’évaluation en matière de bâtiment à énergie positive, la performance sera mesurée par un nouvel indicateur, le bilan BEPOS, qui évalue la consommation d’énergie primaire non renouvelable (tous usages confondus, y compris électroménager et électronique) à laquelle il retranche la quantité d’énergie photovoltaïque exportée du bâtiment.
Cet indicateur est gradué en quatre niveaux pour tenir compte des conditions climatiques et de l’implantation du bâtiment.
Le calcul des émissions de gaz à effet de serre porte sur chacun des composants du bâtiment, durant tout son cycle de vie : la fabrication des composants, leur mise en œuvre, l’exploitation du bâtiment et sa démolition puis sa valorisation par recyclage.
