Fil d'infos
Surface de plancher : taux de TVA applicable aux mezzanines, terrasses et vérandas
21 mai 2012
Source Le Moniteur 21/05/2012
Comment s’appliquent les règles relatives à la TVA à taux réduit depuis que la surface de plancher a remplacé les anciennes notions de Shon et de Shob ? Réponse...
Mise à jour de la cartographie des aides financières énergies renouvelables | Qualit’EnR
21 mai 2012
Source Qualit’EnR 16/05/2012
Mise en ligne en septembre 2010, la cartographie des aides financières pour l’installation de systèmes à énergies renouvelables connait un véritable succès....
Energies renouvelables (EnR)
Financement-Aides
Contributions d’urbanisme : le ministère de l’Ecologie publie un recueil des textes actualisés
21 mai 2012
Source Le Moniteur 16/05/2012
Une compilation des modifications législatives et réglementaires intervenues depuis deux ans vient d’être mise en ligne à l’usage des professionnels.
Qui doit...
Constructions en paille : L’application des règles professionnelles
21 mai 2012
Source Batiweb 21/05/2012
L’AQC, Agence Qualité Construction, a entériné courant janvier 2012, les obligations professionnelles instaurées par le Réseau français de la construction en paille...
Matériaux bio/géosourcés
Label-Certification
RT 2012 : Précisions sur son application
16 mai 2012
Source Le Moniteur 16/05/2012
Un courrier du ministère de l’Ecologie précise les dates d’entrée en vigueur de la RT, les modalités d’obtention du label BBC et les surfaces à prendre en compte....
Gouvernance-Choix opérationnels
Thermique