Source La Dépêche 11/05/2012 Depuis le 5 mars, à Livernon, le Syded, représenté par Murielle Descamp directrice, José Tillou président, Bernard Tissot, vice-président et responsable du projet,...

Source Le Moniteur 9/05/2012 Allotissement, marché à bons de commande, avenant… le ministère du Budget précise les modalités d’entrée en vigueur du taux réduit de 7 % de la TVA s’agissant des...

Source Le Moniteur 9/05/2012 Les décrets n°2012-719 et 2012-720 du 7 mai, publiés au Journal officiel le 8 mai, portent la durée de remboursement de l’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ), destiné à...

Source Le Moniteur 7/05/2012 Baisse de la valeur limite d’exposition professionnelle, nouvelle méthode de mesure d’empoussièrement, certification unique pour les entreprises intervenant sur des...

Source Batiactu 9/05/2012 Entrée en vigueur le 1er mars 2012, la réforme de la surface de plancher a modifié le calcul du seuil au-delà duquel le recours à l’architecte est obligatoire. Un...